Document Constitutif Officiel
Association régie par les articles 60 et suivants du Code Civil Suisse
Dénomination et Siège
Il est constitué, conformément aux articles 60 et suivants du Code Civil Suisse, une association sans but lucratif nommée Novacare Technologies (ci-après l'« Association »).
Le siège de l'Association est établi dans le Canton de Vaud, Suisse. Sa durée est illimitée.
Novacare Technologies
Buts et Mission
L'Association a pour but de bâtir et promouvoir un nouveau modèle de santé préventive et intégrative, alliant rigueur scientifique, intelligence artificielle et accompagnement humain.
L'Association se donne pour mission de constituer des « îlots de résistance » face aux défis sanitaires actuels, en poursuivant les objectifs suivants :
Concevoir et maintenir un compagnon numérique (Copilote IA) capable d'adapter le parcours de soin en temps réel selon l'état du patient.
Administrer des lieux physiques (Maisons de Santé) dédiés à la reconnexion humaine, aux thérapies manuelles et à la gestion du stress.
Permettre aux membres de devenir des « Patients-Experts » et de co-diriger les orientations de la recherche (choix des pathologies étudiées, éthique de l'IA).
Collecter et analyser des données de santé (dans le strict respect des normes de sécurité HDS) pour faire avancer la connaissance médicale sur la prévention proactive.
Ressources et Autonomie Financière
Les ressources de l'Association sont constituées par :
L'Association garantit son indépendance en diversifiant ses ressources pour ne pas dépendre d'acteurs extérieurs imposant leurs agendas.
Composition et "Cercle des Pionniers"
L'Association est constituée de membres sélectionnés pour leur engagement envers leur propre santé et la construction d'un bien commun scientifique. Elle comprend :
À l'initiative de la constitution.
Personnes physiques ayant passé avec succès le processus de sélection et participant activement au programme.
Professionnels de santé (médecins, thérapeutes) et experts technologiques contribuant à l'écosystème.
Processus d'Admission Sélectif
L'accès à l'Association et à ses outils technologiques n'est pas libre, il se mérite par l'engagement. L'acquisition de la qualité de membre suit un processus strict en trois étapes :
Dépôt d'un dossier évaluant le profil santé et la motivation (hors critères financiers).
Validation de l'adéquation des valeurs avec la Direction des Soins.
Paiement du droit d'entrée et délivrance du « Certificat Numérique de Membre » (Sceau d'Appartenance).
Ce certificat numérique garantit l'accès universel aux Maisons de Santé (Suisse, France et international) et la portabilité sécurisée de l'historique médical du membre.
Perte de la Qualité de Membre
La qualité de membre se perd par démission, décès, ou exclusion prononcée par le Comité en cas de non-respect des valeurs, de manque de rigueur dans le suivi des protocoles (nuisant à la qualité des données scientifiques) ou de non-paiement des cotisations.
Organes de l'Association
Les organes de l'Association sont :
L'Assemblée Générale
L'Assemblée Générale est l'organe suprême. Elle valide les comptes et élit le Comité de Direction.
Le Comité de Direction
Organe exécutif, il est composé notamment des fondateurs et experts (ex: Direction des Soins, Lead Data Scientist). Il assure la gestion quotidienne, la sécurité des données (architecture "Coffre-fort") et le développement de l'OS de Santé.
Le Conseil des Orientations (Démocratie Sanitaire)
Conformément au principe de Démocratie Sanitaire, l'Association institue un Conseil des Orientations ouvert à tous les Membres Contributeurs à jour de leur droit d'entrée. Ce Conseil permet aux membres d'exercer leur pouvoir décisionnaire trimestriel sur :
Choix des futures cohortes de recherche et pathologies prioritaires (ex: endométriose, burn-out, etc.).
Définition des règles morales et du niveau d'autonomie du Copilote digital.
Vote consultatif sur les lieux d'implantation des futures Maisons de Santé (Oasis).
Chaque membre dispose d'une voix, matérialisée par son Certificat Numérique.
Le Comité Éthique et Scientifique
Composé d'experts en médecine, data science et éthique, ce comité veille à :
Protection des Données et Confidentialité
L'Association s'engage à ce que les données des membres soient hébergées sur des serveurs certifiés (type HDS) et traitées avec le plus haut niveau de sécurité. Le membre reste seul propriétaire de ses données et peut en demander la suppression intégrale à tout moment.
Dissolution
La dissolution de l'Association ne peut être décidée que par une Assemblée Générale réunissant la majorité qualifiée des membres. L'actif net sera attribué à une organisation poursuivant des buts similaires d'intérêt public ou scientifique.
Fait à Lausanne, Canton de Vaud, Suisse
Pour l'Association Novacare Technologies
Le Comité de Direction